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Marques déposées par BRUNO FRAMIT
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BEPFRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEPFRANCE
BRUNO FRAMIT

Numéro de dépôt :
3655765
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
BEPFRANCE de BRUNO FRAMIT

Présentation de la marque BEPFRANCE

Déposée le 8 juin 2009 par BRUNO FRAMIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEPFRANCE »

Le déposant est BRUNO FRAMIT domicilié(e) 18 ALPHONSE DAUDET - 66430 - BOMPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO FRAMIT domicilié(e) 18 ALPHONSE DAUDET - 66430 - BOMPAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEPFRANCE est expirée depuis le 8 juin 2019.

BRUNO FRAMIT a également déposé les autres marques suivantes : ALLOFUITE


BRUNO FRAMIT - 18 ALPHONSE DAUDET - 66430 - BOMPAS - France


BRUNO FRAMIT - 18 ALPHONSE DAUDET - 66430 - BOMPAS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.